COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2008

L’an deux mil huit, le Samedi 15 Mars 2008 à 10 h 30, le Conseil Municipal renouvelé de la commune de Cornillon-Confoux, s’est réuni pour tenir sa première réunion, dans la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence du Maire sortant, Monsieur Daniel GAGNON.

Membres présents : Joseph DELUY, Sophie PIEL, Mireille GIRAUD, Daniel GAGNON Aurélie FOURNIER, Annick de MONTANDON, Georges LOUVARD, Marie-José MARTINI André GRAVIER, Louise LOQUES, Stéphane GEORGES, Bernard BORGHINO Christian PINELLI, Maurice RICARD, Francisque TEYSSIER

1 - Installation du Conseil Municipal: Election du Maire et des Adjoints

Le Maire sortant, Daniel GAGNON, fait l’appel des conseillers municipaux nouvellement élus au premier tour de scrutin, le 9 Mars 2008, dans l’ordre des suffrages exprimés :

Joseph DELUY (563), Sophie PIEL (560), Mireille GIRAUD (556), Daniel GAGNON (556), Aurélie FOURNIER (555), Annick de MONTANDON (554), Georges LOUVARD (554), Marie-José MARTINI (554), André GRAVIER (552), Louise LOQUES (552), Stéphane GEORGES (552), Bernard BORGHINO (551), Christian PINELLI (550), Maurice RICARD (546), Francisque TEYSSIER (545)

Il nomme ensuite secrétaire de séance, Madame Marie-José MARTINI.

Puis il passe la présidence au doyen d’âge du nouveau conseil, M. Maurice RICARD, afin de procéder à l’élection du nouveau Maire.

Les candidatures n’ont pas à être obligatoirement exprimées mais peuvent l’être.

Daniel GAGNON propose sa candidature à l’élection du nouveau Maire.

Le conseil municipal procède au vote à bulletins secrets et à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Daniel GAGNON est élu Maire à l’unanimité, au premier tour de scrutin.

Une fois élu Maire, Daniel GAGNON reprend la présidence de la séance afin de procéder à l’élection des Adjoints. L’élection du Maire est indissociable de l’élection des Adjoints.

Quelle que soit la taille de la commune, le nombre maximum d’adjoints ne peut excéder 30% de l’effectif légal du conseil est arrondi à l’entier inférieur (15 X 30 % = 4,5 soient 4 Adjoints).

L’élection des Adjoints se fait sans obligation de déclaration de candidature, dans les mêmes conditions que celle du Maire.

Daniel GAGNON, fait part, en concertation avec Joseph DELUY, de leur intention commune de voir M. DELUY, assumer la fonction de Vice-Président du SAN Ouest Provence. Aussi, pour ne pas cumuler les mandats, M. DELUY ne se présente pas à l’élection des Adjoints.

Le Maire propose Francisque TEYSSIER à l’élection de Premier Adjoint.

Le conseil municipal procède au vote à bulletins secrets et à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Francisque TEYSSIER est élu Premier Adjoint à l’unanimité, au premier tour de scrutin.

Le Maire propose ensuite Sophie PIEL à l’élection de deuxième Adjointe.

Le conseil municipal procède au vote à bulletins secrets et à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Sophie PIEL est élu deuxième Adjointe à l’unanimité, au premier tour de scrutin.

Puis, le Maire propose Marie-José MARTINI à l’élection de troisième Adjointe.

Le conseil municipal procède au vote à bulletins secrets et à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Marie-José MARTINI est élu troisième Adjointe à l’unanimité, au premier tour de scrutin.

Enfin, le Maire propose Annick de MONTANDON à l’élection de quatrième Adjointe.

Le conseil municipal procède au vote à bulletins secrets et à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Annick de MONTANDON est élu quatrième Adjointe à l’unanimité, au premier tour de scrutin.

Le procès verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et des 4 Adjoints est établi et signé par l’ensemble des membres du Conseil Municipal.

2. Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire (art. L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales)

La fin du mandat du conseil municipal rend caduques toutes les délégations accordées antérieurement, aussi bien par le conseil municipal au maire sortant que par celui-ci, même s'il est reconduit dans ses fonctions, à ses adjoints et aux fonctionnaires.

Le conseil municipal nouvellement élu doit donc prendre, s'il l'estime nécessaire, une délibération conférant des délégations d'attributions au maire. De même, le maire, à la suite de son élection, doit prendre des arrêtés pour donner, s'il le souhaite, des délégations de fonctions et de signature.

Les délégations ne peuvent être que partielles et doivent viser expressément et limitativement les matières déléguées. Enfin, l'acte conférant une délégation, quelle qu'elle soit, est de nature réglementaire et doit faire l'objet, à ce titre, d'une publication régulière (et non pas d'une simple notification au délégataire).

Le conseil municipal peut déléguer directement au maire un certain nombre d'attributions limitativement énumérées à l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Le conseil municipal ne peut se borner à procéder à un renvoi général aux matières énumérées par l'article L. 2122-22.

En effet, conformément aux dispositions de cet article, il doit fixer les limites ou conditions des délégations données au maire, qui seront définies comme suit pour toute la durée du mandat :

1-Arrêter ou modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ;

2- Fixer dans les limites déterminées par le Conseil Municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d’une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n’ont pas un caractère fiscal ;

3- Procéder, dans les limites fixées par le Conseil Municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change, ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l’article L.1618-2 et au a de l’article L.2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

4- Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

5- Décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ;

6- Passer les contrats d’assurance ;

7- Créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

8- Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9- Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10- Décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 € (30 000 Frs) ;

11-Fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;

12-Fixer, dans les limites de l’estimation des services fiscaux ( domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et répondre à leurs demandes ;

13- Décider de la création de classes dans les établissements d’enseignement ;

14- Fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme ;

15- Exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L.213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le conseil municipal ;

16- Intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal ;

17- Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal ;

Il convient de remarquer que les délégations visées à l'article L. 2122-22 portent sur des compétences de l'assemblée délibérante : le maire, titulaire de délégations en vertu de cet article, prend des décisions équivalentes juridiquement à des délibérations. Ces décisions, en ce qui concerne leur publicité, sont soumises par l'article L. 2122-23 au même régime que les délibérations portant sur les mêmes objets : affichage et insertion dans le recueil des actes administratifs, si elles ont un caractère réglementaire ; transcription dans le registre des délibérations, et non dans celui des arrêtés du maire.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité, décide :

- d’approuver l’attribution au Maire, des 17 délégations énumérées ci-dessus.

Le Maire, avant de clôturer ce premier Conseil Municipal souhaite s’adresser aux nombreux cornillonnais, présents au cours de cette séance, afin de les remercier de leurs suffrages :

« Mesdames, Messieurs, Chers élus, Chers collègues, Chers Cornillonnais,

Dimanche dernier, vous avez participé massivement aux élections municipales.

Le taux de participation est de 84 % ce qui est un record au niveau national…et depuis que l’on vote à Cornillon.

Je suis fier du sens civique qui anime notre commune et de l’intérêt que les Cornillonnais portent à la gestion de leur municipalité. Je tiens, pour cela, à rendre hommage à chacun de vous.

62 % des Cornillonnais ont voté pour notre liste. Ce qui fait une moyenne de 555 voix par élu. Là aussi, il s’agit d’un chiffre historique puisque le dernier record était de 450 voix.

Ce score important mérite une analyse.

Pourquoi une telle participation et une telle majorité ?

D’abord je pense que c’est la reconnaissance d’un bilan.

Jamais autant de réalisations n’ont été faites pendant un mandat : l’école, les places, la station d’épuration écologique, la rénovation des bâtiments publics, la Mairie, les kilomètres de réseaux d’assainissement, les kilomètres d’éclairage public et le formidable succès de la Médiathèque n’en représentent qu’une partie… mais cette fois, je vous épargnerai l’énumération dans sa totalité !

Votre vote est une reconnaissance de nos capacités en terme de gestion.

Nous avons fait la démonstration tout le long du mandat qu’avec de faibles ressources, on peut arriver à des réalisations aussi prestigieuses que la Médiathèque, tout en baissant les impôts locaux.

Vous avez donc choisi « l’expérience » et la compétence…

Notre liste est représentative de tous les Cornillonnais : l’expérience des élus sortants va s’enrichir de celle des nouveaux élus, représentatifs de la population cornillonnaise, socialement et géographiquement.

Je tiens à remercier les auteurs de ces malsains « tracts jaunes » de l’association Cornillon Demos et Compagnie, qui ont amené de nombreux Cornillonnais à se mobiliser pour ces élections, exprimant ainsi leur désapprobation concernant les propos mensongers et diffamatoires de ces écrits.

Et puisque j’en suis aux remerciements, je remercierai aussi les personnes qui se sont présentées aux élections municipales sur la liste opposée !

Même si je ne peux faire l’impasse de dénoncer certaines de leurs pratiques qui n’ont pas franchement relevé le débat démocratique que nous aurions souhaité offrir aux Cornillonnais, cette « opposition » nous a permis de nous engager dans une véritable « campagne électorale » de proximité car il était indispensable de « recadrer » certains propos… certaines fausses affirmations, plus basées, je l’espère, sur un manque de connaissance de la réalité, des lois, un amateurisme avéré…que sur de la malveillance… en tout cas, c’est ce que nous en retiendrons !

Nous voulons vous dire à quel point cette partie de la campagne a été pour nous un réel plaisir.

Le plaisir de rencontrer les Cornillonnais, de faire connaissance avec certains d’entre vous que nous ne connaissions pas, ou trop peu… le plaisir de constater que partout un accueil sympathique nous était réservé…

Le plaisir de parler de notre commune, de ce que nous y avons fait… de ce que nous souhaitons y faire… et aussi… le plaisir de partager votre café… vos « apéro maison »… vos crêpes…

Merci à vous tous pour cet accueil, pour cet art de vivre Cornillonnais.

Le Cornillonnais n’est pas homme, ou femme, à se laisser berner…

- Comment les personnes de Cornillon Horizon ont-elles pu imaginer que les Cornillonnais allaient cautionner une liste sans véritable programme, surtout sans parler de financement ?…

Dont les seuls arguments étaient les critiques personnelles à l’encontre des élus sortants…

- Comment peut-on se présenter à une élection sans habiter sur la commun ?

Ce qui est le cas pour trois candidats de Cornillon Horizon ; l’un d’entre eux n’est même pas inscrit sur les listes électorales de Cornillon !

- Comment peut-on se représenter à une élection quand on est conseiller municipal sortant, monsieur CHEILAN, et que l’on n’est presque jamais venu au Conseil Municipal ?

Pour faire le nombre, un père a même ramené sur cette liste, sa fille, domiciliée à Salon…

Je soupçonne d’autres candidats de s’être présentés non pas pour faire profiter la commune de leurs compétences (lesquelles ???) mais pour d’autres intérêts beaucoup plus personnels (obtention de l’électricité, permis de construire, emploi de fonctionnaire…).

Cela n’est pas très sérieux !

Mais le plus grave, ce sont ces enseignants, délégués de parents d’élèves, ce mari de la Directrice de l’école, qui ont fait fi de toute déontologie prenant en otage les autres parents d’élèves et les enfants de l’école, distribuant leurs tracts et leur agressivité jusque dans la cour de l’école, n’hésitant pas à diffuser de fausses informations…

Comment interpréter la présence des enseignants de l’école qui n’habitent pas la commune, au meeting politique de nos opposants… allant jusqu’à assurer l’ambiance par leurs applaudissements plus qu’engagés.

Comment peut-on se servir de l’école de cette manière !

L’école de la République, laïque, gratuite est un lieu sacré de neutralité, de pluralisme, de tolérance, on ne doit pas y faire de prosélytisme et encore moins l’utiliser pour des ambitions politiques… C’est inacceptable… et indigne de ceux qui l’ont fait !

Je n’accepterai pas cela dans le prochain mandat et j’en appellerai au Ministre de l’Education Nationale.

Il faut que ces agissements cessent, que l’école retrouve sa sérénité, sa vocation première qui est d’instruire nos enfants… C’est le souhait de toute notre équipe et nous continuerons, comme nous l’avons toujours fait, d’aider notre école dans la mesure des moyens de la commune.

Notre premier chantier sera d’ailleurs la rénovation de la cantine.

Pour continuer la parenthèse concernant l’équipe qui nous était opposée, je rappellerai à certains de ses membres, nouveaux arrivants, que nous les avons aidés à s’installer sur notre commune, quelquefois « laborieusement » pour l’obtention de leur permis de construire et que nous sommes stupéfaits par leur discours qui consiste à dire que plus personne ne doit s’installer à Cornillon ! Pour des gens qui prétendaient se mettre au service des autres, ça commence bien !

A d’autres membres ou sympathisants, nous rappellerons par exemple, que nous avons construit un Bicross, que nous avons trouvé du travail au « petit » et que ce n’est pas de notre faute si « le petit en question » s’est fait remercié par son employeur parce qu’il avait un poil dans la main …

Nous avons construit un stade de football, nous avons refait les surfaces, installés les filets de protection, offerts des goûters entre autres choses… nous avons toujours dit « oui » à Monsieur MORELLI…

Nous aidons tous les Cornillonnais du mieux que nous pouvons, c’est normal…

Et c’est dans des cas comme ceux là que le proverbe provençal trouve toute sa signification « faï de ben a Bertrand, té lé ren en cagan »… je peux effectivement le vérifier avec les membres de la liste Cornillon Horizon et leur comité de Soutien…

On a tout entendu dans cette campagne, même les promesses les plus démagogiques :

? Comment peut-on promettre à un particulier de construire une fromagerie sur les deniers publics de la commune?

? Comment peut-on promettre un réseau d’assainissement aux habitants de Pont de Chaud, alors que c’est strictement impossible car le hameau n’est pas raccordé au réseau d’eau potable public, et de ce fait la loi interdit le raccordement au tout à l’égout ?

? Comment peut-on promettre à des particuliers des réfections de chemins privés, des débroussaillements sur des terrains privés ? Ceci est interdit par la loi !

? Comment peut-on promettre une crèche, des transports scolaires gratuits, un second policier municipal… ce qui fait au total 7 emplois municipaux à créer, sans avoir aucune notion budgétaire, sans dire aux Cornillonnais que 7 emplois de plus sur la commune cela revient à tripler les impôts locaux?

Notre programme est clair, nos objectifs sont précis et chiffrés, faits d’engagements sur une fiscalité basse, d’actions précises, sérieuses et honnêtes, s’appuyant sur notre expérience et la réalité de notre vécu en tant qu’élu et dans le respect de la loi. Ces projets sont conditionnés à la recherche de financements autres que ceux venant de vos poches.

Ce sont nos engagements concrets et notre bilan qui ont fait la différence…

Et même si au désespoir de vous convaincre autrement, il a été dit, écrit, par nos adversaires, que nous devions ce bilan à nos prédécesseurs, vous n’avez pas été dupes…

Nos prédécesseurs ne manquaient pas de qualités mais tout ce qui a été fait depuis 2001 est le fruit de notre travail, et c’est nous qui l’avons fait, avec notre maigre budget, et personne d’autre.

L’occasion m’est donnée de rendre hommage à tous ces élus qui se sont succédés, c’est un sacerdoce.

Je rends particulièrement hommage aux trois derniers maires de Cornillon : Jacques d’HAILLECOURT ; Monsieur VAN AKER et Claude PELLAT, qui se sont inscrits dans l’histoire de notre commune.

Je voudrais particulièrement rendre hommage à Claude PELLAT qui nous a quitté récemment et c’est avec une grande émotion que je vais vous lire ce que ce Maire, très apprécié par les Cornillonnais, m’a écrit, le 8 avril 2003.

« Monsieur le Maire,

En tant qu’ancien maire de Cornillon-Confoux (1978-1983), j’apprécie l’essor que vous donnez à ce charmant village que j’ai quitté pour raisons familiales avec beaucoup de regrets. Votre sens de la gestion et de l’entreprise, vos analyses pertinentes sur le fonctionnement d’une collectivité, votre carnet d’adresses et votre capacité à trouver de l’argent me rappelle l’époque où j’étais aux affaires.

Je n’ai pas le plaisir de vous connaître, hors mis par la gazette de Cornillon que je vous remercie de m’envoyer, mais, Monsieur, je pense que vous avez beaucoup de talent et il me semble que l’avenir et le développement de Cornillon-Confoux, sont en de bonnes mains.

Veuillez agréer, Monsieur le Maire, avec mes félicitations, l’assurance de mes sentiments les meilleurs. »

Dès demain, nous allons commencer à travailler avec notre nouvelle équipe, dans un esprit d’ouverture de tolérance, à l’écoute de tous les Cornillonnais, sans exception, en essayant d’aider chacun, dans le respect des lois.

Les Maires ont de plus en plus de responsabilités, très peu de moyens et pas de statut.

C’est pour cela qu’il y a des jours où l’on sourit moins que d’autres…

Ce n’est pas un hasard si dans les communes de moins de 3500 habitants, un maire sur deux ne se représente pas.

J’ai choisi d’être là… avec mon équipe, avec vous !

Sur les conseils de nos adversaires…Bien réfléchir pour bien agir ! Vous avez bien réfléchi ! Vous avez agi !.....vous nous avez choisis…

Vous aussi, vous avez « vu loin…plus loin que l’horizon 2015 ! » et vous vous êtes assurés de mettre l’avenir de notre commune entre de bonnes mains !

Bravo à vous tous ! »

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 heures 45.